La TVA, c'est le truc que tout le monde ajoute à ses prix sans trop savoir pourquoi. Bonne nouvelle : en tant qu'artiste-auteur, tant que tu restes sous un certain seuil, tu n'as pas à t'en occuper du tout. Mauvaise nouvelle : personne ne te l'explique clairement, alors tu factures dans le flou en priant pour que ce soit bon.
On va enlever le flou.
La franchise en base, en une phrase
C'est le régime qui te dispense de facturer et de déclarer la TVA tant que tes recettes de droits d'auteur restent sous un seuil. Tu factures ton client au prix, point. Pas de ligne « TVA » à ajouter, pas de déclaration de TVA, pas ce cauchemar administratif de plus.
La seule chose que tu ajoutes sur ta facture ou ta note, c'est une petite mention obligatoire : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ». Traduction : « je suis en franchise, c'est légal, circulez ». Ça rassure ton client et ça te couvre.
Les seuils, à jour
Pour les droits d'auteur (ton activité principale d'artiste-auteur) :
- Seuil de base : 50 000 €
- Seuil majoré : 55 000 €
Tant que tes recettes de droits d'auteur restent sous le seuil de base, tu es tranquillement en franchise. Ces montants portent un millésime (indiqué en haut de page) parce que — tu commences à connaître la chanson — ils bougent, et une valeur sans date est un mensonge en puissance.
Il existe des seuils différents, plus bas, pour les activités accessoires (une prestation à côté de tes droits). Si tu es dans ce cas de figure, ne mélange pas les deux compteurs — c'est un sujet à part.
Le seuil majoré, ou la tolérance qui sauve
Pourquoi deux seuils et pas un ? Parce que le législateur, dans un rare accès de bon sens, a prévu un amortisseur. Franchir le seuil de base une année ne te fait pas basculer dans la TVA du jour au lendemain : tant que tu restes sous le seuil majoré, tu gardes la franchise pour l'année en cours. C'est ce qui évite qu'une bonne année inattendue te transforme en assujetti TVA à rebours.
Dépasser le seuil majoré, en revanche, ça change tout — et c'est le sujet d'une autre page.
Ce que la franchise te coûte (parce qu'il n'y a pas de repas gratuit)
Le revers : sous la franchise, tu ne récupères pas la TVA sur tes achats professionnels. Ton nouvel ordinateur, ton matériel, tes logiciels — tu les paies TVA comprise, sans jamais la récupérer.
Pour la plupart des artistes-auteurs qui débutent ou qui ont peu de dépenses, c'est un bon deal : la simplicité vaut mieux que la récupération de quelques dizaines d'euros de TVA. Mais si tu investis lourd dans du matériel, le calcul peut s'inverser. Ce n'est pas une page web qui tranchera ça pour toi — c'est un coup de fil à ton comptable, chiffres en main.
Où tu en es, concrètement
Tu veux savoir de quel côté du seuil tu te situes, et combien il te reste avant de basculer ? Le calculateur du seuil de TVA te le dit : tu entres tes recettes, il te place sur l'échelle, avec le seuil affiché et son année. Gratuit, sans inscription. Savoir où tu en es, c'est déjà ne plus le subir.
